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Agenda des Conseils Communaux :


Vous pouvez consulter les PV approuvés des Conseils précédents ici


Le prochain Conseil communal aura lieu le mercredi 20 mars 2019 à 20 h à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Ecopasseur communal – Rapport annuel 2018 – Prise d’acte
2. Déclaration de Politique Communale 2019-2024 – Adoption - Décision
3. Cultes - Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2019 – Approbation
4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur - Situation au 31 décembre 2018 – Lecture
5. Finances – Zone de police – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2019 – Décision
6. Finances – Zone de secours – Dotation prévisionnelle – Inscription budgétaire 2019 – Décision
7. Finances – Exercice 2018 - Octroi de la subvention au TC Chevron – Décision
8. Travaux forestiers – Marchés conjoints pour travaux forestiers (préparation des sols, fourniture de plants, plantation, élagage et dégagement) – Convention – Approbation – Décision
9. Travaux - Rénovation de la toiture de l'école communale de Rahier - Travaux - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
10. Travaux - Fournitures - Achat d'un camion 4x4 tribenne - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
11. Voirie – Bien sis à Stoumont – Acquisition d’un chemin privé et incorporation dans le domaine public communal – Projet d’acte – Approbation
12. Intercommunale AIVE – Marché de collecte sélective en porte-à-porte des déchets ménagers et assimilés – Renouvellement du contrat au 1er janvier 2020 – Décision
13. Intercommunales - Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres - a.s.b.l Commission de Gestion du Parc Naturel des Sources – Remplacement - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le mardi 19 février 2019 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. Finances - Approbation du budget 2019 par l’autorité de tutelle – Lecture
2. Finances – Règlement de la taxe annuelle sur la gestion des déchets résultant de l’activité des usagers – Exercice 2019 – Approbation par l’autorité de tutelle – Lecture
3. Finances – Exercice 2019 - Octroi des subventions - Parc Naturel des sources – Décision
4. Finances – Exercice 2019 - Octroi des subventions – Décision
5. Sports - Projet « Je cours pour ma forme » – Convention de partenariat 2019 entre la Commune et l’A.S.B.L. Sport & Santé – Approbation
6. Tourisme – Maison Ourthe/Vesdre/Amblève – Convention de partenariat – Approbation – Décision
7. Patrimoine forestier – Vente publique groupée de bois marchands de printemps – Cantonnement d’Aywaille - Approbation des clauses particulières principales du cahier des charges pour la vente des coupes de bois dans les forêts des administrations subordonnées – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
8. Finances - Convention de collaboration complémentaire au règlement général relatif à la mutualisation de l’intervention des indicateurs-experts entre la Commune de Stoumont et la Province de Liège - Approbation - Décision
9. Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – Centre culturel Spa / Jalhay / Stoumont - Désignation – Décision
10. Conseils cynégétiques – Représentation des personnes morales de droit public propriétaires de bois ou de plaines – Candidature – Décision – Approbation
11. Association de projet « Parc naturel des Sources » - Désignation des représentants communaux au sein du Comité de gestion - Décision
12. Commission Communale de l’Accueil (C.C.A) – Constitution – Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 17 janvier 2019 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR :
Séance publique

1. C.P.A.S – Prestation de serment du Président du C.P.A.S en qualité de membre du Collège communal
2. Finances – a.s.b.l Commission de Gestion du Parc Naturel des Sources – Garantie d’emprunt dans le cadre de la constitution d’un fonds de roulement – Caution solidaire – Décision
3. Finances - Approbation de la MB 2018/02 par l’autorité de tutelle – Lecture
4. Finances – Consultation de marché en vue de réaliser un emprunt pour les travaux d’entretien des voiries par enduisage – Règlement de consultation – Approbation
5. Intercommunales – Représentants et délégués communaux aux intercommunales, sociétés et autres – Renouvellement des désignations aux assemblées générales – Décision
6. Production et distribution de l’eau – Marché de Services - Désignation d'un auteur de projet dans le cadre des travaux pour la construction d'un nouveau réservoir d'eau alimentaire à Stoumont - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Commission Communale de l’Accueil (C.C.A) – Renouvellement – Désignation des membres représentant la Commune – Décision
8. Commission Consultative communale d’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Renouvellement de composition – Décision
9. Voirie communale – Modification du chemin communal n° 93 (La Gleize) - Décision
10. Administration générale – Règlement portant sur les avantages en nature admissibles, la prise en charge des frais et trajets éligibles à remboursement aux membres du Collège communal – Arrêt
11. Urbanisme - Révision du Schéma de Développement du Territoire adopté par le Gouvernement wallon le 27 mai 1999 – Avis

Par le Collège,
Sébastien PONCIN, Directeur général f.f.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le jeudi 13 décembre 2018 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique :

1. C.P.A.S – Modification budgétaire 2018 / 2 – Approbation
2. Finances – Budget communal 2019 – Rapport du Collège – Lecture
3. Finances – Budget – Exercice 2019 – Approbation
4. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur - Situation au 30 septembre 2018 – Lecture
5. Administration générale - Règlement de la redevance sur le changement de prénom – Exercices 2018 et 2019 – Approbation par l’autorité de tutelle - Lecture
6. Distribution de l’eau – Assainissement public du volume de l’eau produit et destiné à la distribution publique en Région Wallonne – Réalisation des missions de l’assainissement collectif et de la gestion publique de l’assainissement autonome – Prise en charge - Approbation – Décision
7. Finances - Prime communale à l’installation ou la réhabilitation d’un système d’assainissement individuelle - Règlement – Arrêt
8. Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau - Arrêt
9. Travaux – Marché public - Adhésion à la convention ayant pour objet la fourniture de fondants chimiques dans le cadre de la centrale des marchés de la province de Liège - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


Le prochain Conseil communal aura lieu le lundi 03 décembre 2018 à 19h30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Elections communales - Communication relative à la validation des élections du 14 octobre 2018 par le Gouverneur
2. Examen des conditions d'éligibilité et des incompatibilités
3. Prestation de serment
4. Conseillers communaux - Formation du tableau de préséance – Arrêt
5. Conseillers communaux - Formation des groupes politiques - Prise d'acte
6. Déclaration d’apparentement des Conseillers communaux – Composition politique du Conseil communal - Arrêt
7. Conseil communal - Vote du pacte de majorité
8. Bourgmestre - Installation et prestation de serment
9. Echevins - Installation et prestation de serment
10. C.P.A.S - Election de plein droit des conseillers de l'action sociale présentés par les groupes politiques
11. Conseil de police – Élection d’un conseiller au Conseil de police – Décision
12. Finances – Gestion courante et dépenses inscrites aux budgets ordinaires et extraordinaires – Délégation de pouvoirs - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre


La prochaine séance commune du Conseil Communal et du Conseil de l’action sociale aura lieu le jeudi 29 novembre 2018 à 19 heures 30 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR
Séance publique
1. Rapport annuel relatif aux économies d’échelle et aux suppressions des doubles emplois ou chevauchements d’activités du C.P.A.S. et de la Commune – Lecture
2. C.P.A.S. – Note de politique générale 2019 – Rapport du Président - Lecture
3. C.P.A.S. – Budget 2019 – Lecture

La séance du Conseil communal aura lieu le jeudi 29 novembre 2018 à 20h00 à la maison communale.

ORDRE DU JOUR

Séance publique
1. Motion pour la fermeture immédiate des réacteurs nucléaires de Tihange 2 et Doel 3 – Approbation - Décision
2. C.P.A.S - Démission d'un mandat de Conseiller de l'action sociale – Monsieur Albert ANDRE – Décision
3. C.P.A.S - Démission d'un mandat de Conseiller de l'action sociale - Désignation d'un remplaçant
4. C.P.A.S – Budget 2019 - Approbation
5. Travaux - PIC 2017-2018 - Travaux d'entretien des voiries par enduisage - Année 2018 - Modification du cahier spécial des charges, approbation démarrage procédure et publication – Ratification - Décision
6. Tourisme - Route d'Artagnan - Convention et itinéraire - Approbation - Décision

Par le Collège,
Dominique GELIN, Directrice générale.
Didier GILKINET, Bourgmestre