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Les
agendas : 
Festivités
et manifestations sportivesStagesActivités
diverses
Agenda des Conseils Communaux :
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
mercredi 8 février 2012 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. C.P.A.S – Budget 2012 – Approbation
2. Finances – Budget communal 2012 – Rapport du Collège – Lecture
3. Finances – Budget communal 2012 – Approbation
4. Finances – Le Fagotin a.s.b.l – Comptes 2009 et 2010 – Bilan 2009 et 2010 – Avis
5. Sécurité civile – Service d’incendie – Réforme des services de secours – Proposition de délimitation des zones de secours de la Province de Liège - Avis
6. Travaux – Service extraordinaire - Point de vue Congo - Fourniture d'une table d'orientation. - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
7. Travaux - Protection des captages - Travaux liés aux zones de prises d'eau de Halneut et Rahier - Inspection caméra avec nettoyage. - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
8. Mobilité - Auto-stop de proximité en région rurale - Projet Covoit'Stop – Adhésion à la convention – Décision
9. Travaux - Fourniture et placement de châssis - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 12 janvier 2012 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
2. Finances – Un douzième provisoire (février 2012) – Décision
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 30 octobre 2011 – Lecture
4. Finances – Centre médical héliporté a.s.b.l – Budget 2011 et compte de résultat 2010 – Avis
5. Cercle Saint-Paul Maison des Jeunes a.s.b.l – Convention de gestion – Avenant n°1 – Approbation
6. Cercle Saint-Paul Maison des Jeunes a.s.b.l – Cautionnement supplémentaire – Accord de principe
7. Intercommunales – FINIMO – Marché groupé d’énergie – Cahier spécial des charges relatif à l’acquisition des certificats verts wallons – Approbation
8. Patrimoine – Vente d’une parcelle de terrain à la Gleize (lot 1) – Proposition de convention à insérer dans l’acte de vente – Modifications – Approbation – Décision
9. A.s.b.l Région de Verviers Conférence des Bourgmestres et du Collège provincial de Liège – Approbation des statuts et adhésion - Décision
10. Enseignement fondamental – Ecole communale de La Gleize – 2e appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/directrice avec classe à temps plein dans une école fondamentale ordinaire – Arrêt - Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 15 décembre 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Budget 2012 – Avis
3. Finances – Un douzième provisoire (janvier 2012) – Décision
4. Finances – Règlement de redevance sur la consommation d’eau – Exercice 2012 – Arrêt
5. Finances – Taxe sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Règlement – Exercice 2012 – Modification – Décision
6. Accueil Temps Libre – Plan d’action 2011/2012 – Approbation
7. Personnel – Modification du règlement de travail de la Commune de Stoumont – Adoption – Décision
8. Personnel – Modification du statut administratif – Adoption – Décision
9. Personnel – Modification du statut pécuniaire – Adoption – Décision
10. Travaux - Placement de barrières au garage communal de Borgoumont - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
11. Travaux - Placement de l'éclairage au dépôt communal de Chevron - Approbation des conditions et du mode de passation – Décision
12. Intercommunales - AIDE – Assemblée générale stratégique du 19 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
13. Intercommunales - AIVE – Assemblée générale stratégique du 21 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
14. Intercommunales - ECETIA – Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
15. Intercommunales - FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 21 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
16. Intercommunales - INTERMOSANE – Assemblée générale du 19 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
17. Intercommunales - SCRL SPI – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 20 décembre 2011 – Points à l’ordre du jour - Prise de position – Décision
18. Administration générale - Groupe de travail constitué en vue de l'étude de la création d'un parc naturel conjoint entre Spa et Stoumont - Désignation de deux suppléants – Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 10 novembre 2011 à 19h00 à la maison communale.
Séance publique :
1. Administration générale – s.a. BRU-CHEVRON / Aywaille – Conclusion de la convention en projet – Autorisation
2. Finances – Compte communal 2010 – Approbation
3. Finances – Modification budgétaire 2011/2 – Approbation
4. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Budget 2012 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2012 – Avis
7. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
8. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Budget 2012 – Avis
9. Finances – F.C Chevron – Compte 2010 – Avis
10. Finances – Octroi et contrôle des subsides – Modification 2011/2 – Avis
11. Finances – Taxes et redevances – Taxe communale sur les pylônes et mâts affectés à un système global de communication mobile ou à tout autre système d’émission ou de réception de signaux de communication – Exercice 2012 - Arrêt
12. Finances – Taxes sur l’enlèvement et le traitement des déchets ménagers et déchets y assimilés dans le cadre du service ordinaire de collecte – Règlement – Exercice 2012 – Arrêt
13. Logement - Programme communal d’actions en matière de logement 2012-2013 – Approbation
14. Travaux – Service extraordinaire – Réaffectation de l’ancienne école de Chevron – Raccordements – Imprévus – Estimation - Approbation – Décision
15. Travaux - Acquisition de matériel pour l'aménagement d'une aire de jeux à l'école communale de La Gleize - Approbation des conditions et du mode de passation - Décision
Par le Collège,
Dominique GELIN, Secrétaire communale.
Didier GILKINET, Bourgmestre.
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 20 octobre 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Hubert de Stoumont – Compte 2010 – Avis
2. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Budget 2012 – Avis
3. Finances – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 mai 2011 – Lecture
4. C.P.A.S – Compte 2010 – Avis
5. C.P.A.S – Modification budgétaire 2011/1 – Avis
6. Patrimoine – Vente d’une parcelle de terrain à la Gleize (lot 1) – Proposition de convention à insérer dans l’acte de vente – Modifications – Décision
7. Patrimoine – Ventes de biens communaux – Décision de principe sur les ventes
8. Intercommunales – AIVE – Assemblée générale du secteur valorisation et propreté de l’AIVE du 09 novembre 2011 – Points à l’ordre du jour – Prise de position – Décision
9. Travaux – Service extraordinaire – Remise en état des sentiers, chemins agricoles et promenades – Cahier spécial des charges – Modèle d’offre – Métré – Estimation – Avis de marché – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
10. Plan Communal de Développement de la Nature – Charte du P.C.D.N – Approbation - Décision
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
mercredi 05 octobre 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Budget 2012 - Avis
2. Patrimoine – Vente de bois de chauffage – Automne 2011 - Cantonnements de Spa et d’Aywaille - Approbation des clauses particulières du Cahier spécial des charges – Mode d’adjudication – Date de réadjudication éventuelle - Décision
3. Patrimoine – Vente d’une parcelle de terrain à la Gleize (lot 1) – Proposition de convention à insérer dans l’acte de vente – Approbation – Décision
4. Patrimoine – Vente de biens communaux – Décision de principe sur les ventes
5. Patrimoine – Vente de biens communaux – Projet d’aliénation - Approbation
6. Finances – Taxe sur l’arrivage d’embarcations mises à l’eau dans un but commercial – Exercice 2012 – Règlement - Retrait
7. Administration générale – Informatique – Service extraordinaire – Exercice 2011 – Fourniture et installation d’un logiciel de cartographie à destination du service de l’urbanisme – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
8. Administration générale – Informatique – Service extraordinaire – Exercice 2011 – Fourniture d’une imprimante réseau multifonction – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Approbation – Décision
9. Voirie – Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière – Limitation de vitesse à 50 km/h – CGC 105 – Carrefour « Mouton » - Arrêt - Décision
10. Travaux – Production et distribution de l’eau – Service extraordinaire – Remplacement de la conduite d’eau dans le village de Xhierfomont – Cahier spécial des charges – Modèle d’offre et de métré – Estimation – Mode de passation du marché – Avis de marché – Modifications – Approbation – Décision
11. Administration générale - Campagne « Communes du Commerce équitable » – Résolution
12. Enseignement fondamental – Ecole communale de La Gleize – Appel aux candidat(e)s pour l’admission au stage dans une fonction de directeur/directrice avec classe à temps plein dans une école fondamentale ordinaire – Arrêt - Décision
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
vendredi 2 septembre 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Constitution d’un groupe de travail en vue de l’étude de la création d’un parc naturel conjoint entre Spa et Stoumont – Désignation des membres - Décision
2. Intercommunale Idelux – Nouveau marché de collecte globalisé en porte-à-porte de différentes catégories de déchets ménagers et assimilés - Prise de position – Décision
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Budget 2012 – Avis
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Georges de Lorcé – Compte 2010 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise de la Chapelle de Targnon – Compte 2010 – Avis
6. Finances - Emprunt pour le financement du plan triennal (complément Cheneux / La Gleize) – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
7. Finances - Emprunt pour le financement des travaux aux conduites – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
8. Finances – Octroi et contrôle des subsides 2011 – Complément – Avis
9. Finances – Course cycliste Liège / La Gleize – Subside 2010 – Avis
10. Administration générale - A.S.B.L. « Forum permanent des politiques de la jeunesse de l’arrondissement de Verviers » - Convention de partenariat - Modifications - Décision
11. Patrimoine forestier – Vente de bois marchands – Automne 2011 – Cantonnement d’Aywaille - Approbation des clauses particulières du cahier des charges – Fixation de la destination du produit de la vente – Décision
12. Travaux – Service extraordinaire – Ancrage communal 2009/2010 - Création de deux logements sociaux dans l'ancien Presbytère de Stoumont – Estimation – Modification - Approbation
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 23 juin 2011 à 20h à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Compte 2010 – Avis
2. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Lambert de Cheneux – Budget 2011 – Avis
3. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Compte 2010 – Avis
4. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de l’Assomption de La Gleize – Budget 2011 – Avis
5. Cultes – Fabrique d’Eglise Notre-Dame de Chevron – Compte 2010 – Avis
6. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Eustache de Moulin du Ruy – Compte 2010 – Avis
7. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2011 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
8. Intercommunales – INTERMOSANE – Assemblée générale statutaire du 27 juin 2011 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – SPI+ – Assemblée générale ordinaire du 27 juin 2011 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Intercommunales – SLF SCRL – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2011 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
11. Intercommunales – SLF SCRL – Assemblée générale extraordinaire du 28 juin 2011 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
12. Intercommunales – SLF Finances – Assemblée générale extraordinaire du 28 juin 2011 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
13. Intercommunales – SLF Finances – Assemblée générale ordinaire du 28 juin 2011 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
14. Patrimoine – Vente de deux terrains à La Gleize – Proposition de convention à insérer dans l’acte de vente – Approbation - Décision
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 26 mai 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Cultes – Fabrique d’Eglise Saint-Paul de Rahier – Compte 2010 – Avis
2. Cultes – Eglise Protestante Baptiste d’Aywaille – Compte 2010 – Avis
3. Finances – Avance de trésorerie 2011 – Décision
4. Finances – R.R.C Trois-Ponts – Compte 2010 et Budget 2011 - Avis
5. Patrimoine – Aliénation d’une partie de la parcelle cadastrée Stoumont 5ème division (Lorcé) section A n°265 G6 soustraite au régime forestier – Projet d’acte – Décision
6. Intercommunales – FINIMO – Assemblée générale du 28 juin 2011 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
7. Intercommunales – AQUALIS – Assemblée générale ordinaire du 01 juin 2011 – Points à l’ordre du jour – Approbation - Décision
8. Intercommunales – Association intercommunale pour le démergement et l’épuration des communes de la province de Liège – Assemblée générale ordinaire du 20 juin 2011 – Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
9. Intercommunales – Intercommunale du Centre funéraire de Liège & environs s.c.r.l. – Assemblée générale ordinaire des Associés du 17 juin 2011 - Points à l’ordre du jour – Approbation – Décision
10. Sports – Convention de partenariat entre la Commune de Stoumont et la Province de Liège dans le cadre de l’Académie Provinciale des Sports site de Warche-Amblève – Approbation
11. Programme Communal de Développement Rural – PCDR – Convention/Exécution 2011 - Aménagement visant à renforcer la convivialité au centre de Lorcé – Approbation
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 7 avril 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Finances – Approbation du coût-vérité de distribution de l’eau – Ratification
2. Finances – Approbation du budget 2011 par la tutelle – Lecture
3. Finances – Correspondance – Vérification de l’encaisse du Receveur au 31 décembre 2010 – Lecture
4. Finances – IMARCO – a.s.b.l Les Ateliers du Relais – Comptes 2009 – Budget 2011 – Avis
5. Finances – Redevance incendie 2009 – Frais admissibles 2008 – Avis
6. Finances – Emprunt pour le financement du garage de Chevron – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
7. Finances – Emprunt pour le financement de l’entretien des chemins de voirie 2010 – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
8. Finances – Emprunt pour le financement de la réparation du clocher à La Gleize – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
9. Finances – Emprunt pour le financement de l’achat de terrains forestiers – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
10. Finances – Emprunt pour le financement de l’achat de bois – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Décision
11. Environnement – Règlement communal en vue d’endiguer le développement de certaines plantes invasives – Modifications - Arrêt
12. Travaux – Acquisition d’une mini-pelle pour le service des cimetières – Conditions et mode de passation du marché – Approbation – Décision
13. Travaux – Service extraordinaire – Droit de tirage 2010-2012 – Formulaire d’introduction du dossier pour les travaux de réfection de la traversée de Chession et du chemin Jacquet – Approbation
14. Hameau d’Andrimont – Création d’une commission en vue du raccordement au réseau public de distribution d’eau – Constitution - Décision
ORDRE DU JOUR du Conseil communal du
jeudi 7 avril 2011 à 19h30 à la maison communale.
Séance publique
1. Service d’incendie – Convention P.Z.O de la prézone opérationnelle V – Approbation
2. Travaux - Acquisition d'une épandeuse portée pour le service de la voirie – Cahier spécial des charges – Mode de passation du marché – Estimation – Approbation – Décision
3. Travaux – Service extraordinaire – Réfection du chemin de grande communication n°105 entre La Gleize et Cheneux – Dégradations importantes – Travaux supplémentaires - Approbation
4. Sépultures – Aménagement au cimetière de Rahier – Cahier spécial des charges – Modèle d’offre et métré – Estimation – Mode de passation du marché – Avis de marché – Modifications – Approbation – Décision
5. Administration générale – Convention « Commune Maya » - Charte - Approbation – Ratification
6. Commission Consultative de l’Aménagement du Territoire et de la Mobilité (C.C.A.T.M) – Rapport annuel 2010 – Prise d’acte
7. Commission Locale de Développement Rural (C.L.D.R) – Rapport annuel 2010 – Approbation
8. Finances – Concours de bétail 2010 organisé par l’A.R.E.D.B – Comptes – Avis